Arrêtés

Arrêtés municipaux

Arrêté du 29/05/2024 : Actualisation des tarifs de l'ensemble des régies de recettes et autres droits et autres droits
Arrêté du 11/07/2018 : conteneurs à ordures ménagères et salubrité publique
Arrêté du 27/12/2017 : mise en fourrière des chiens et chats errants
Arrêté du 08/08/2016 : nouveau règlement intérieur de la piscine municipale

Arrêtés préfectoraux de portée générale

Arrêté préfectoral du 31/07/2024 concernant le programme pluriannuel de gestion des cours d'eau des bassins versants de la Geüle, de l'Henx et du Clamondé 2024-2029
Arrêté interdépartemental du 09/07/2024 concernant la gestion de l'eau en période de sécheresse (Gaves et Côtiers basques)
Arrêté cadre interdépartemental n°64-2023-08-07-00006 délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du bassin versant de l'Adour (Adour-Midour-Douze)
Liste des lieutenants de louveterie (2020 à 2024)
Arrêté du 22/06/2023 : piégeage des blaireaux
Arrêté du 22/06/2023 : surveillance de la faune sauvage
Arrêté du 09/06/2022 portant autorisation d'accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation d'inventaire du patrimoine naturel
Arrêté du 25/11/2021 : autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques ou privées pour les travaux de l'IGN
Arrêté inter-préfectoral du 06/12/2019 concernant la mise en oeuvre du programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant des Luys.
Arrêté du 14/06/2019 : autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue d'inventaires naturalistes, prévus dans le cadre des études "Trame Verte et Bleue en Lacq-Orthez" (habitats naturels remarquables)
Arrêté du 02/05/2019 : modalités de mise en oeuvre du plan anti dissémination du chikungunya, de la dingue et du zika dans le département des Pyrénées-Atlantiques
Arrêté du 04/07/2017 : utilisation de produits phytopharmaceutiques
Règlement sanitaire départemental

Site officiel de la Commune d'Arthez-de-Béarn

Arrêtés

Arrêtés municipaux

Arrêté du 29/05/2024 : Actualisation des tarifs de l'ensemble des régies de recettes et autres droits et autres droits

Arrêté du 11/07/2018 : conteneurs à ordures ménagères et salubrité publique

Arrêté du 27/12/2017 : mise en fourrière des chiens et chats errants

Arrêté du 08/08/2016 : nouveau règlement intérieur de la piscine municipale

Arrêtés préfectoraux de portée générale

Arrêté préfectoral du 31/07/2024 concernant le programme pluriannuel de gestion des cours d'eau des bassins versants de la Geüle, de l'Henx et du Clamondé 2024-2029

Arrêté interdépartemental du 09/07/2024 concernant la gestion de l'eau en période de sécheresse (Gaves et Côtiers basques)

Arrêté cadre interdépartemental n°64-2023-08-07-00006 délimitant les zones d'alertes et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l'eau du bassin versant de l'Adour (Adour-Midour-Douze)

Liste des lieutenants de louveterie (2020 à 2024)

Arrêté du 22/06/2023 : piégeage des blaireaux

Arrêté du 22/06/2023 : surveillance de la faune sauvage

Arrêté du 09/06/2022 portant autorisation d'accès aux propriétés privées dans le cadre de la réalisation d'inventaire du patrimoine naturel

Arrêté du 25/11/2021 : autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques ou privées pour les travaux de l'IGN

Arrêté inter-préfectoral du 06/12/2019 concernant la mise en oeuvre du programme pluriannuel de gestion des cours d'eau du bassin versant des Luys.

Arrêté du 14/06/2019 : autorisation de pénétrer dans les propriétés privées en vue d'inventaires naturalistes, prévus dans le cadre des études "Trame Verte et Bleue en Lacq-Orthez" (habitats naturels remarquables)

Arrêté du 02/05/2019 : modalités de mise en oeuvre du plan anti dissémination du chikungunya, de la dingue et du zika dans le département des Pyrénées-Atlantiques

Arrêté du 04/07/2017 : utilisation de produits phytopharmaceutiques

Règlement sanitaire départemental

Arrêtés préfectoraux : Chasse et Pêche

Interdiction de la pêche du saumon en eau douce pour l'année 2024

Arrêté permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce pour les espèces non migratrices

Ouverture de la pêche en eau douce pour les espèces migratrices pour l'année 2024

Interdiction de commercialisation de certaines espèces de gibiers 2024-2025

Ouverture anticipée chasse sanglier, chevreuil et cerf en plaine 2024

Ouverture anticipée chasse sanglier massif montagnard 2024

Ouverture générale et clôture de la chasse en plaine 2024

Plan de chasse triennal Chevreuil : période 2022-2025

Plan de chasse triennal Cerf : période 2022-2025

Plan de chasse bécasse des bois 2024-2025

Plan de chasse lagopède alpin 2024-2025

Plan de gestion sanglier 2024-2025

Plan de chasse mouflon 2024-2025

Plan de chasse isard 2024-2025

Infos pratiques

Contact

Horaires d'ouvertures